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> Urbanisme > Plan Local d'Urbanisme (PLU) > Documents applicables
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Documents applicables

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de COURANCES  a été approuvé en Conseil Municipal le 19 décembre 2018, et devenu applicable depuis mars 2019.

Les documents associés sont consultables ci-dessous ou en mairie.

 Ils sont également disponibles sur le site Geoportail

Géoportail Courances

Documents joints

PLU Courances -Rapport de présentation (PDF - 8.1 Mo)

PLU Courances -PADD (PDF - 981.24 Ko)

PLU Courances -OAP (PDF - 2.45 Mo)

PLU Courances -Règlement (PDF - 1.53 Mo)

PLU Courances -Plan Zonage Bourg (PDF - 2.18 Mo)

PLU Courances -Plan zonage Commune (PDF - 2.88 Mo)

PLU Courances -Annexe Règlem. - Ess. locales (PDF - 164.82 Ko)

PLU Courances -Annexe Règlem. - Prot. Eau Paris (PDF - 2.62 Mo)

PLU Courances -Annexe guide intégr. bâti cont. (PDF - 2.74 Mo)

PLU Courances -Annexe guide prévent. sécheresse (PDF - 6.48 Mo)

PLU Courances -Annexe guide règl. parasismique (PDF - 507.15 Ko)

PLU Courances -Annexe guide végétation en ville (PDF - 6.67 Mo)

PLU Courances -Annexe Règlem. Color. bâti 2/2 (PDF - 506.77 Ko)

PLU Courances -Annexe Règlem. Color. bâti 1/2 (PDF - 738.97 Ko)

PLU Courances -Annexe Tableau_de_servitudes (PDF - 90.66 Ko)

PLU Courances -Annexe 2022-PREF-DCPPAT.BUPPE.163 (PDF - 350.63 Ko)

Contactez-nous

Mairie de Courances : Espérance VIEIRA

4, rue du Moulin
91 490 Courances
01 64 98 41 09
01 64 98 48 50 (fax.)
Cliquez ici pour nous contacter
Ouverture au public : Mardi et Vendredi : 15h00 - 17h00
Intercommunalité

Communauté de communes des 2 Vallées (CC2V91)

23 rue de la Chapelle Saint Blaise
91 490 Milly-la-Forêt

Cliquez ici pour en savoir plus

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