Date Ordre du jour Document
16/02/2018 Conseil municipal du 16 février 2018

Ordre du jour :
. Rémunération de l'agent recenseur
. Echanges...

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08/12/2017 Conseil municipal du 8 décembre 2017

Ordre du jour :

. Décision modificative n°3.
. Indemnité de...

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23/10/2017 Conseil Municipal du 23 octobre 2017

Ordre du jour:

. Décision modificative n°2
. Eglise: travaux de remise en...

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28/07/2017 Conseil Municipal du 28 juillet 2017

Ordre du jour:
. Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme...

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30/06/2017 Conseil municipal du 30 juin 2017

Ordre du jour:
. Projet d’installation de bornes de recharge pour véhicules...

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14/04/2017 Conseil municipal du 14 avril 2017

Ordre du jour:
- Compte administratif 2016
- Compte de gestion 2016 de Mme la...

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06/03/2017 Conseil municipal du 24 février 2017

Ordre du jour:
1. CC2V: modification des statuts de la CC2V: Compétences aménagement,...

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18/11/2016 Conseil municipal du 18 novembre 2016

Ordre du jour :
1. Modification des statuts de la CC2V : transfert de la ZAC du Chenêt de...

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09/09/2016 Conseil municipal du 9 septembre 2016

Ordre du jour :
- Modification des statuts de la CC2V
- Décision modificative n°1

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17/06/2016 Conseil municipal du 17 juin 2016

Ordre du jour :

- Cimetière: tarifs des concessions
- Personnel communal :...

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01/04/2016 Conseil municipal du 1er avril 2016

Ordre du jour :

- Adoption du procès-verbal de la dernière séance
- Taux...

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18/03/2016 Conseil municipal du 18 mars 2016

Ordre du jour :

- Adoption du procès-verbal de la dernière séance

- Compte...

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27/01/2016 Conseil municipal du 27 janvier 2016

Ordre du jour :

- Dotation d’équipement des territoires ruraux 2015 (DETR).

-...

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27/11/2015 Conseil municipal du 27 novembre 2015

Ordre du jour:

- Renouvellement du contrat de fourniture de gaz naturel,
-...

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18/09/2015 Conseil municipal du 18 septembre 2015

Ordre du jour :
- Adoption du procès verbal de la dernière séance
- Enfouissement...

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03/07/2015 Conseil municipal du 3 juillet 2015

Ordre du jour :
- Adoption du procès verbal de la dernière séance
- Réaménagement...

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05/06/2015 Conseil municipal du 5 juin 2015

Ordre du jour:

- CC2V: Révision des statuts: révision de l’intérêt communautaire

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10/04/2015 Conseil municipal du 10 avril 2015

Ordre du jour:

- Compte Administratif 2014

- Compte de Gestion 2014 de Mme la...

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29/01/2015 Conseil municipal du 29 janvier 2015

Ordre du jour :

- Gouvernance de la Communauté de Communes des Deux Vallées (CC2V)

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09/01/2015 Conseil municipal du 9 janvier 2015

Ordre du jour:

- Gouvernance CC2V suite annulation des élections municipales de...

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